Permis de construire n° 0506042200003 à Tréauville pour 87 m² de logement, 7 lotissement Le Clos du Chene
Territoire
Manche (50)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 4 juillet 2022
Dossier PC n° 0506042200003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0506042200003 a été délivré le 4 juillet 2022 à Tréauville (Manche, Normandie), pour un projet situé 7 lotissement Le Clos du Chene.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 623 m², le programme représente 87 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 18/02/2023, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZL 176. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, lotissement Le Clos du Chene, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Au total, le catalogue compte 37 permis de construire et déclarations préalables à Tréauville, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/02/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
4 juillet 2022
Ouverture de chantier (DOC)
18/02/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Tréauville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Tréauville Code postal 50340 Identifiant INSEE 50604
- Département
- Manche (50)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 623 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 87 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² | 87 m² |
| Total | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² | 87 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TRÉAUVILLE (50340)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0506042200003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 50604 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 4 juillet 2022 |
| Date de dépôt | 18/02/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle ZL 176 à Tréauville (50340)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, lotissement Le Clos du Chene à Tréauville (50340)
Les 2 autres permis de construire recensés lotissement Le Clos du Chene depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.