Permis de construire Logement N° 0505942300006

Permis de construire n° 0505942300006 à Teurthéville-Hague pour 27 m² de logement, 31 Le Hameau Craville

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 14 septembre 2023

Dossier PC n° 0505942300006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Teurthéville-Hague (Manche, Normandie), le permis de construire n° 0505942300006 a été délivré le 14 septembre 2023, pour un projet situé 31 Le Hameau Craville.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 27 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 570 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C626. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Manche en 2023 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 85 permis de construire et déclarations préalables référencés à Teurthéville-Hague est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 570 m²

Surface existante avant

243 m²

Surface créée

27 m²

Variation nette

+27 m²

Surface totale après

270 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

14 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
14/09/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Teurthéville-Hague

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C626

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Teurthéville-Hague Code postal 50690 Identifiant INSEE 50594
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 243 m² 27 m² 0 m² 0 m² 0 m² 27 m² 270 m²
Total 243 m² 27 m² 0 m² 0 m² 0 m² 27 m² 270 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TEURTHEVILLE HAGUE (50690)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0505942300006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50594 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 14 septembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 27 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 570 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 31 Le Hameau Craville, à Teurthéville-Hague (50690).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 14 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0505942300006, déposé en mairie de Teurthéville-Hague.

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