Permis de construire à Précey pour 74 m² de logement - Rte De Vaugry
Territoire
Manche (50)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 5 mars 2015
Dossier PC n° 05041315J0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05041315J0002, délivré le 5 mars 2015 à Précey (Manche, Normandie), pour un projet situé Rte De Vaugry, Précey (50220). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 205 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZC318, ZC324.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/03/2016.
Autorisation
5 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
05/05/2015
Achèvement (DAACT)
04/03/2016
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
9 mois 28 jours
Délai total
11 mois 28 jours
Localisation du projet à Précey
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Précey Code postal 50220 Identifiant INSEE 50413
- Département
- Manche (50)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 74 m² | 74 m² |
| Total | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 74 m² | 74 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JAMES (50240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05041315J0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 50413 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 5 mars 2015 |
| Date de dépôt | 05/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |