Permis de construire Logement N° 05038821W0009

Permis de construire n° 05038821W0009 à Orval sur Sienne pour 81 m² de logement, Rue De L'enclume Orval

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 24 juin 2021

Dossier PC n° 05038821W0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Orval sur Sienne (Manche, Normandie), le permis de construire n° 05038821W0009 a été délivré le 24 juin 2021, pour un projet situé Rue De L'enclume Orval.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 81 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C920. Ce dossier s'inscrit parmi les 105 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orval sur Sienne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

22/10/2021

Achèvement (DAACT)

15/11/2022

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
15/11/2022
Autorisation
24/06/2021
Chantier (DOC)
22/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2022

Localisation du projet à Orval sur Sienne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C920

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Orval

Territoires administratifs

Commune
Orval sur Sienne Code postal 50660 Identifiant INSEE 50388
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORVAL SUR SIENNE (50660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05038821W0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50388 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 24 juin 2021
Date de dépôt 15/11/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 81 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue De L'enclume Orval, à Orval sur Sienne (50660).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 24 juin 2021, ouverture de chantier le 22 octobre 2021, achèvement déclaré le 15 novembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05038821W0009, déposé en mairie d'Orval sur Sienne.

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