Permis de construire Logement N° 05013517G0002

Permis de construire n° 05013517G0002 à Clitourps pour 90 m² de logement, Hameau De Haut

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 12 avril 2017

Dossier PC n° 05013517G0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Hameau De Haut, le permis de construire n° 05013517G0002 a été délivré le 12 avril 2017 à Clitourps (Manche, Normandie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 930 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont OB521, OB522. L'ensemble des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clitourps est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 930 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/06/2018. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2017

Achèvement (DAACT)

08/06/2018

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
08/06/2018
Autorisation
12/04/2017
Chantier (DOC)
10/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
08/06/2018

Localisation du projet à Clitourps

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

OB521 OB522

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Hameau De Haut

Territoires administratifs

Commune
Clitourps Code postal 50330 Identifiant INSEE 50135
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CANTELOUP (50330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05013517G0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 12 avril 2017
Date de dépôt 08/06/2018
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 930 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Hameau De Haut, à Clitourps (50330).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 12 avril 2017, ouverture de chantier le 10 juillet 2017, achèvement déclaré le 8 juin 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05013517G0002, déposé en mairie de Clitourps.

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