Permis de construire Logement N° 05012916G0140

Permis de construire n° 05012916G0140 à Cherbourg-en-Cotentin pour 114 m² de logement, Lotissement de la Motterie La Glacerie

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 17 août 2016

Dossier PC n° 05012916G0140

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05012916G0140, délivré le 17 août 2016 à Cherbourg-en-Cotentin (Manche, Normandie), porte sur un projet situé Lotissement de la Motterie La Glacerie.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 529 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 06/12/2016, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AK 412, AK 419. Ce dossier fait partie des 1 851 permis de construire et déclarations préalables à Cherbourg-en-Cotentin référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

529 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/12/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

06/12/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
06/12/2016
Autorisation
17/08/2016
3
Chantier (DOC)
06/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cherbourg-en-Cotentin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK 412 AK 419

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Glacerie

Territoires administratifs

Commune
Cherbourg-en-Cotentin Code postal 50470 Identifiant INSEE 50129
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 529 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 114 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHERBOURG-EN-COTENTIN (50470)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05012916G0140
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50129 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 17 août 2016
Date de dépôt 06/12/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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