Permis de construire n° 05012916G0045 à Cherbourg-en-Cotentin pour 107 m² de logement, ZAC Grimesnil-Monturbert - Cherbourg-Octeville
Territoire
Manche (50)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 13 juin 2016
Dossier PC n° 05012916G0045
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05012916G0045, délivré le 13 juin 2016 à Cherbourg-en-Cotentin (Manche, Normandie), porte sur un projet situé ZAC Grimesnil-Monturbert - Cherbourg-Octeville.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 107 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 775 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/09/2016, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AY 1020. La voie, ZAC Grimesnil-Monturbert -, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 1 851 permis de construire et déclarations préalables à Cherbourg-en-Cotentin référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
13 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
01/09/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Cherbourg-en-Cotentin
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Cherbourg-Octeville
Territoires administratifs
- Commune
- Cherbourg-en-Cotentin Code postal 50130 Identifiant INSEE 50129
- Département
- Manche (50)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 775 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 107 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 107 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 107 m² | 107 m² |
| Total | 0 m² | 107 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 107 m² | 107 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHERBOURG-EN-COTENTIN (50120)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05012916G0045 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 50129 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 13 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/09/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, ZAC Grimesnil-Monturbert - à Cherbourg-en-Cotentin (50110)
Les 5 autres permis de construire recensés ZAC Grimesnil-Monturbert - depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.