Permis de construire Logement N° 05008715Q0002

Permis de construire à Brix pour 159 m² de logement - Hameau Terrier

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 20 juin 2015

Dossier PC n° 05008715Q0002

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 05008715Q0002, délivré le 20 juin 2015 à Brix (Manche, Normandie), pour un projet situé Hameau Terrier, Brix (50700). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 159 m² de surface de plancher sur un terrain de 790 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont D1812, D1810, D1808.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

790 m²

Surface créée

159 m²

Variation nette

+159 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/08/2015.

Autorisation

20 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/07/2015

Achèvement (DAACT)

15/08/2015

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

26 jours

Délai total

1 mois 26 jours

Dépôt
20/06/2015
Autorisation
20/06/2015
Chantier (DOC)
20/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/08/2015

Localisation du projet à Brix

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D1812 D1810 D1808

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Brix Code postal 50700 Identifiant INSEE 50087
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²
Total 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOURLAVILLE (50110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05008715Q0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 juin 2015
Date de dépôt 20/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2015-09
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 159 m² de surface de plancher sur un terrain de 790 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Hameau Terrier, Brix (50700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 juin 2015, ouverture de chantier le 20 juillet 2015, achèvement déclaré le 15 août 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05008715Q0002, instruit par la commune de Brix.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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