Permis de construire Locaux N° 05004816J0002

Permis de construire n° 05004816J0002 à Beslon pour 859 m² de locaux, La Huardiere

Territoire

Manche (50)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2016

Dossier PC n° 05004816J0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05004816J0002 a été délivré le 20 mai 2016 à Beslon (Manche, Normandie), pour un projet situé La Huardiere.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 859 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 376 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 859 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZS15. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Manche pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beslon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

13 376 m²

Surface existante avant

1 987 m²

Surface créée

859 m²

Variation nette

+859 m²

Surface totale après

2 846 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/11/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
20/05/2016
3
Chantier (DOC)
02/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beslon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZS15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Huardiere

Territoires administratifs

Commune
Beslon Code postal 50800 Identifiant INSEE 50048
Département
Manche (50)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 987 m² 859 m² 0 m² 0 m² 0 m² 859 m² 2 846 m²
Total 1 987 m² 859 m² 0 m² 0 m² 0 m² 859 m² 2 846 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 987 m² 859 m² 0 m² 0 m² 0 m² 859 m² 2 846 m²
Total locaux 1 987 m² 859 m² 0 m² 0 m² 0 m² 859 m² 2 846 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESLON (50800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05004816J0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 50048 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 20 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 859 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 376 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Huardiere, à Beslon (50800).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 20 mai 2016, ouverture de chantier le 2 novembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05004816J0002, déposé en mairie de Beslon.

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