Permis de construire Logement N° 04937122C0014

Permis de construire n° 04937122C0014 à Vezins pour 72 m² de logement, Lot N_9 - Lotissement ""Le

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2023

Dossier PC n° 04937122C0014

Demandeur

SCI CHAMAPI

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 mars 2023 à Vezins (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04937122C0014 porte sur un projet situé Lot N_9 - Lotissement ""Le. Le projet est porté par SCI CHAMAPI.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 407 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB1116. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Maine-et-Loire pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 118 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vezins.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

407 m²

Surface créée

72 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/06/2024. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

30/10/2023

Achèvement (DAACT)

26/06/2024

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
09/03/2023
Chantier (DOC)
30/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
26/06/2024

Localisation du projet à Vezins

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB1116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vezins Code postal 49340 Identifiant INSEE 49371
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²
Total 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI CHAMAPI

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
911421527
SIRET
91142152700019
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
MONTILLIERS (49310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04937122C0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49371 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 9 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 407 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot N_9 - Lotissement ""Le, à Vezins (49340).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI CHAMAPI et accordé le 9 mars 2023.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 9 mars 2023, ouverture de chantier le 30 octobre 2023, achèvement déclaré le 26 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04937122C0014, déposé en mairie de Vezins.

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