Permis de construire Logement N° 04935322T0046

Permis de construire n° 04935322T0046 à Trélazé pour 157 m² de logement, 16 Allee Du Manoir (Lot M8 - Lotiss

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 7 décembre 2022

Dossier PC n° 04935322T0046

Demandeur

SCI TILIA

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04935322T0046, délivré le 7 décembre 2022 à Trélazé (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 16 Allee Du Manoir (Lot M8 - Lotiss. La demande émane de SCI TILIA.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 157 m² de surface de plancher sur un terrain de 327 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AN2027. Ce dossier s'inscrit parmi les 777 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trélazé.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/12/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

327 m²

Surface créée

157 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

157 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2023

Achèvement (DAACT)

01/07/2024

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/07/2024
Autorisation
07/12/2022
Chantier (DOC)
01/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2024

Localisation du projet à Trélazé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN2027

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trélazé Code postal 49800 Identifiant INSEE 49353
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²
Total 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI TILIA

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
920454485
SIRET
92045448500011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
SAINT BARTHELEMY D'ANJOU (49124)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04935322T0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49353 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 décembre 2022
Date de dépôt 01/07/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 157 m² de surface de plancher sur un terrain de 327 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 16 Allee Du Manoir (Lot M8 - Lotiss, à Trélazé (49800).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par SCI TILIA et accordée le 7 décembre 2022.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 7 décembre 2022, ouverture de chantier le 1 juillet 2023, achèvement déclaré le 1 juillet 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04935322T0046, déposé en mairie de Trélazé.

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