Permis de construire Logement N° 04935314T0046

Permis de construire n° 04935314T0046 à Trélazé pour 140 m² de logement, Square Des Maraichers Lot

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2014

Dossier PC n° 04935314T0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Square Des Maraichers Lot, le permis de construire n° 04935314T0046 a été délivré le 2 décembre 2014 à Trélazé (Maine-et-Loire, Pays de la Loire).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 323 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD899. Au total, 777 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trélazé sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

323 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/12/2015. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

09/02/2015

Achèvement (DAACT)

16/12/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
16/12/2015
Autorisation
02/12/2014
Chantier (DOC)
09/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
16/12/2015

Localisation du projet à Trélazé

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD899

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trélazé Code postal 49800 Identifiant INSEE 49353
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANGERS (49000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04935314T0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49353 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 2 décembre 2014
Date de dépôt 16/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 323 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Square Des Maraichers Lot, à Trélazé (49800).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 décembre 2014, ouverture de chantier le 9 février 2015, achèvement déclaré le 16 décembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04935314T0046, déposé en mairie de Trélazé.

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