Permis de construire n° 04912721A0016 à Durtal pour 121 m² de logement, Les Vieilles Vignes
Territoire
Maine-et-Loire (49)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 27 septembre 2021
Dossier PC n° 04912721A0016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04912721A0016 a été délivré le 27 septembre 2021 à Durtal (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), pour un projet situé Les Vieilles Vignes.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 911 m², le programme représente 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 06/12/2021, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 1829. Sur la même voie, Les Vieilles Vignes, la base recense 2 autres dossiers depuis 2021. Ce dossier fait partie des 151 permis de construire et déclarations préalables à Durtal référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/12/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
27 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
06/12/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Durtal
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Durtal Code postal 49430 Identifiant INSEE 49127
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 911 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 121 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
| Total | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DURTAL (49430)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04912721A0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 49127 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 27 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 06/12/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Les Vieilles Vignes à Durtal (49430)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Les Vieilles Vignes depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.