Permis de construire Logement N° 0491102500018

Permis de construire n° 0491102500018 à Corzé pour 123 m² de logement, ZAC Moulin à Vent

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 21 juillet 2025

Dossier PC n° 0491102500018

Demandeur

M & T PATRIMOINE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0491102500018 a été délivré le 21 juillet 2025 à Corzé (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), pour un projet situé ZAC Moulin à Vent. Le marchand de biens M & T PATRIMOINE est à l'origine de la demande.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 352 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 17/11/2025, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZY 451. Au total, le catalogue compte 264 permis de construire et déclarations préalables à Corzé, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/07/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

352 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/11/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

17/11/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
17/11/2025
Autorisation
21/07/2025
3
Chantier (DOC)
17/11/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Corzé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZY 451

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Corzé Code postal 49140 Identifiant INSEE 49110
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 352 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 123 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par le marchand de biens M & T PATRIMOINE, une SAS basée à Avrillé. Ce demandeur a déposé 2 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, avec une première décision en 2025. L'unité légale a été créée en 2025, l'année du dépôt.

Demandeur

M & T PATRIMOINE

Voir les 3 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
940907751
SIRET
94090775100017
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Année de création
2025
Localisation
AVRILLÉ (49240)

Autres dossiers de M & T PATRIMOINE

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0491102500018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49110 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 21 juillet 2025
Date de dépôt 17/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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