Permis de construire Logement N° 04907023C0007

Permis de construire n° 04907023C0007 à Chanteloup-les-Bois pour 77 m² de logement, Rue De L'echalier Square Du Douet Jaune

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 30 janvier 2024

Dossier PC n° 04907023C0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chanteloup-les-Bois (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04907023C0007 a été délivré le 30 janvier 2024, pour un projet situé Rue De L'echalier Square Du Douet Jaune.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 679 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK632. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Maine-et-Loire pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chanteloup-les-Bois.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

679 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/02/2026.

Autorisation

30 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

02/02/2026

Délai total

2 ans

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
30/01/2024
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
02/02/2026

Localisation du projet à Chanteloup-les-Bois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK632

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Square Du Douet Jaune

Territoires administratifs

Commune
Chanteloup-les-Bois Code postal 49340 Identifiant INSEE 49070
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
Total 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUPREAU-EN-MAUGES (49600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04907023C0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49070 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 30 janvier 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 679 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De L'echalier Square Du Douet Jaune, à Chanteloup-les-Bois (49340).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 30 janvier 2024, achèvement déclaré le 2 février 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04907023C0007, déposé en mairie de Chanteloup-les-Bois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Chanteloup-les-Bois