Permis de construire Logement N° 04906924H0041

Permis de construire n° 04906924H0041 à Orée d'Anjou pour 129 m² de logement, 16 Bi Rue de l'Ouche du Bellay Bouzille

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 30 avril 2024

Dossier PC n° 04906924H0041

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04906924H0041 a été délivré le 30 avril 2024 à Orée d'Anjou (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), à l'adresse 16 Bi Rue de l'Ouche du Bellay Bouzille.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 670 m², le programme représente 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/06/2024, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 1184, AB 1244. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Le catalogue d'Orée d'Anjou compte 1 234 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

670 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Autorisation

30 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/06/2024
Autorisation
30/04/2024
3
Chantier (DOC)
01/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Orée d'Anjou

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Au total, 1 234 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orée d'Anjou sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AB 1184 AB 1244

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bouzille

Territoires administratifs

Commune
Orée d'Anjou Code postal 49530 Identifiant INSEE 49126
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 670 m², avec piscine et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 129 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OREE D'ANJOU (49530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04906924H0041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 30 avril 2024
Date de dépôt 01/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AB 1184, AB 1244 à Orée d'Anjou (49530)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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