Permis de construire Logement N° 04906921H0185

Permis de construire n° 04906921H0185 à Orée d'Anjou pour 76 m² de logement, Les Clairambaults

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 25 septembre 2021

Dossier PC n° 04906921H0185

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04906921H0185 a été délivré le 25 septembre 2021 à Orée d'Anjou (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), pour un projet situé Les Clairambaults.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 76 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 476 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/08/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/09/2022, soit près d'un an après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AE 277. Sur la même voie, Les Clairambaults, la base recense un autre dossier depuis 2021. Le catalogue recense 1 234 permis de construire et déclarations préalables à Orée d'Anjou, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

476 m²

Surface créée

76 m²

Variation nette

+76 m²

Surface totale après

76 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/08/2023. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2022

Achèvement (DAACT)

01/08/2023

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/08/2023
Autorisation
25/09/2021
Chantier (DOC)
15/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/08/2023

Localisation du projet à Orée d'Anjou

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 277

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orée d'Anjou Code postal 49530 Identifiant INSEE 49126
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 476 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 76 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²
Total 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAUGES-SUR-LOIRE (49110)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04906921H0185
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 25 septembre 2021
Date de dépôt 01/08/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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