Permis de construire Logement N° 04906921H0100

Permis de construire n° 04906921H0100 à Orée d'Anjou pour 95 m² de logement, Les Acquets Champtoceaux

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2021

Dossier PC n° 04906921H0100

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04906921H0100, délivré le 16 juin 2021 à Orée d'Anjou (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), porte sur un projet situé Les Acquets Champtoceaux.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 551 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 23/03/2023, soit 1 an 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 1313. Sur la même voie, Les Acquets, la base recense un autre dossier depuis 2021. Au total, le catalogue compte 1 234 permis de construire et déclarations préalables à Orée d'Anjou, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

551 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/03/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

23/03/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Dépôt
23/03/2023
Autorisation
16/06/2021
3
Chantier (DOC)
23/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Orée d'Anjou

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 1313

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champtoceaux

Territoires administratifs

Commune
Orée d'Anjou Code postal 49270 Identifiant INSEE 49126
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 551 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 95 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OREE D'ANJOU (49270)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04906921H0100
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 juin 2021
Date de dépôt 23/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, Les Acquets à Orée d'Anjou (49530)

L’autre dossier recensé sur la voie Les Acquets depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Orée d'Anjou

Autres types d'autorisations à Orée d'Anjou