Permis de construire Logement N° 0490502500048

Permis de construire n° 0490502500048 à Brissac Loire Aubance pour 89 m² de logement, Clos De La Joliette

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 26 août 2025

Dossier PC n° 0490502500048

Demandeur

KURDEL

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 août 2025 à Brissac Loire Aubance (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis de construire n° 0490502500048 porte sur un projet situé Clos De La Joliette. La demande émane de KURDEL.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 278 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AI595. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Maine-et-Loire en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 732 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brissac Loire Aubance.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/08/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

278 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/09/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

26/09/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
26/08/2025
3
Chantier (DOC)
26/09/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brissac Loire Aubance

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI595

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brissac Loire Aubance Code postal 49320 Identifiant INSEE 49050
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
825210123
SIRET
82521012300022
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2017
Localisation
RIVES DU LOIR EN ANJOU (ANCIENNE (49140)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0490502500048
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49050 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 26 août 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 278 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Clos De La Joliette, à Brissac Loire Aubance (49320).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par KURDEL et accordée le 26 août 2025.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 août 2025, ouverture de chantier le 26 septembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0490502500048, déposé en mairie de Brissac Loire Aubance.

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