Permis de construire Logement N° 04902021A0043

Permis de construire n° 04902021A0043 à Beaucouzé pour 183 m² de logement, Zac Des Echats Iii - Lot 4

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 10 mars 2022

Dossier PC n° 04902021A0043

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04902021A0043 a été délivré le 10 mars 2022 à Beaucouzé (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), pour un projet situé Zac Des Echats Iii - Lot 4.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 183 m² de surface de plancher sur un terrain de 427 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZC24. Au total, 400 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaucouzé sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

427 m²

Surface créée

183 m²

Variation nette

+183 m²

Surface totale après

183 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/04/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

20/04/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
20/04/2022
Autorisation
10/03/2022
3
Chantier (DOC)
20/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beaucouzé

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZC24

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beaucouzé Code postal 49070 Identifiant INSEE 49020
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 183 m²
Total 0 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 183 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVRILLE (49240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04902021A0043
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49020 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 mars 2022
Date de dépôt 20/04/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 183 m² de surface de plancher sur un terrain de 427 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Zac Des Echats Iii - Lot 4, à Beaucouzé (49070).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 10 mars 2022, ouverture de chantier le 20 avril 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04902021A0043, déposé en mairie de Beaucouzé.

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