Permis de construire Logement N° 04902016A0021

Permis de construire n° 04902016A0021 à Beaucouzé pour 151 m² de logement, 15 Rue Camille Lepage Lot 7 - Zac Des Hauts Du Couze

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 9 mai 2016

Dossier PC n° 04902016A0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 15 Rue Camille Lepage Lot 7 - Zac Des Hauts Du Couze, le permis de construire n° 04902016A0021 a été délivré le 9 mai 2016 à Beaucouzé (Maine-et-Loire, Pays de la Loire).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 457 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B2939. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Maine-et-Loire pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 400 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaucouzé.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

457 m²

Surface créée

151 m²

Variation nette

+151 m²

Surface totale après

151 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 mai 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
09/05/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beaucouzé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B2939

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 7 - Zac Des Hauts Du Couze

Territoires administratifs

Commune
Beaucouzé Code postal 49070 Identifiant INSEE 49020
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²
Total 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRELAZE (49800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04902016A0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49020 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 9 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 457 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 15 Rue Camille Lepage Lot 7 - Zac Des Hauts Du Couze, à Beaucouzé (49070).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 9 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04902016A0021, déposé en mairie de Beaucouzé.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Beaucouzé

Autres types d'autorisations à Beaucouzé