Permis de construire n° 04901524C0013 à Avrillé pour 101 m² de logement, 14 allée des Raffoux
Territoire
Maine-et-Loire (49)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 15 mai 2024
Dossier PC n° 04901524C0013
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04901524C0013, délivré le 15 mai 2024 à Avrillé (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 14 allée des Raffoux.
Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. Selon la typologie déclarée, le logement est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 780 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 27/06/2024, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A0 43. Le catalogue recense 515 permis de construire et déclarations préalables à Avrillé, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/06/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
15 mai 2024
Ouverture de chantier (DOC)
27/06/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Avrillé
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Avrillé Code postal 49240 Identifiant INSEE 49015
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 780 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 101 m² à construire.
La surface de plancher passe de 126 m² à 227 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 126 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 227 m² |
| Total | 126 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 227 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANGERS (49100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04901524C0013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 49015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 15 mai 2024 |
| Date de dépôt | 27/06/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |