Permis de construire à Avrillé pour 5 347 m² de logement - Avenue Pierre Mendes France / Chemin D
Territoire
Maine-et-Loire (49)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 22 juillet 2015
Dossier PC n° 04901515C0016
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04901515C0016, délivré le 22 juillet 2015 à Avrillé (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), pour un projet situé Avenue Pierre Mendes France / Chemin D, Avrillé (49240). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 5 347 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 556 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 77 logements, dont 23 individuels et 54 collectifs. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AZ493, AZ433.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/03/2017.
Autorisation
22 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
05/07/2016
Achèvement (DAACT)
17/03/2017
Délai autorisation - chantier
11 mois 13 jours
Durée du chantier
8 mois 12 jours
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Avrillé
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Avenue Pierre Mendes France / Chemin D
Territoire administratif
- Commune
- Avrillé Code postal 49240 Identifiant INSEE 49015
- Département
- Maine-et-Loire (49)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 77 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 5 347 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 347 m² | 5 347 m² |
| Total | 0 m² | 5 347 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 347 m² | 5 347 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 77 |
| Logements individuels | 23 |
| Logements collectifs | 54 |
| Individuels groupés | 23 |
| Collectifs hors résidence | 54 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT HERBLAIN (44800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04901515C0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 49015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 22 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 17/03/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |