Permis de construire Locaux N° 04815415C0001

Permis de construire n° 04815415C0001 à Massegros Causses Gorges pour 341 m² de locaux, Soulages

Territoire

Lozère (48)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2015

Dossier PC n° 04815415C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Massegros Causses Gorges (Lozère, Occitanie), le permis de construire n° 04815415C0001 a été délivré le 13 mars 2015, pour un projet situé Soulages.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 341 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 466 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 341 m² en commerce et activités de service.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est G180. Ce dossier fait partie des 167 permis de construire et déclarations préalables référencés à Massegros Causses Gorges.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

3 466 m²

Surface créée

341 m²

Variation nette

+341 m²

Surface totale après

341 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
20/05/2015
Autorisation
13/03/2015
3
Chantier (DOC)
20/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Massegros Causses Gorges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

G180

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Soulages

Territoires administratifs

Commune
Massegros Causses Gorges Code postal 48500 Identifiant INSEE 48094
Département
Lozère (48)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 341 m² 0 m² 0 m² 0 m² 341 m² 341 m²
Total 0 m² 341 m² 0 m² 0 m² 0 m² 341 m² 341 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 341 m² 0 m² 0 m² 0 m² 341 m² 341 m²
Total locaux 0 m² 341 m² 0 m² 0 m² 0 m² 341 m² 341 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-GEORGES-DE-LEVEJAC (48500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04815415C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 48094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 13 mars 2015
Date de dépôt 20/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 341 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 466 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Soulages, à Massegros Causses Gorges (48500).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 13 mars 2015, ouverture de chantier le 20 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04815415C0001, déposé en mairie de Massegros Causses Gorges.

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