Permis de construire Logement N° 04809821B0002

Permis de construire n° 04809821B0002 à Molezon pour 128 m² de logement, Le Chene Vert

Territoire

Lozère (48)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 août 2021

Dossier PC n° 04809821B0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04809821B0002, délivré le 16 août 2021 à Molezon (Lozère, Occitanie), porte sur un projet situé Le Chene Vert.

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 834 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C631. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Lozère en 2021 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Molezon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/08/2021

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

2 834 m²

Surface existante avant

116 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

244 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/03/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

20/03/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
16/08/2021
3
Chantier (DOC)
20/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Molezon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C631

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Chene Vert

Territoires administratifs

Commune
Molezon Code postal 48110 Identifiant INSEE 48098
Département
Lozère (48)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 116 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 244 m²
Total 116 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 244 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MOLEZON (48110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04809821B0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 48098 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 août 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 834 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Le Chene Vert, à Molezon (48110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 16 août 2021, ouverture de chantier le 20 mars 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04809821B0002, déposé en mairie de Molezon.

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