Permis de construire Logement N° 04807522B0011

Permis de construire n° 04807522B0011 à Ispagnac pour 257 m² de logement, Quartier De La Table Ronde

Territoire

Lozère (48)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 19 janvier 2023

Dossier PC n° 04807522B0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Quartier De La Table Ronde, le permis de construire n° 04807522B0011 a été délivré le 19 janvier 2023 à Ispagnac (Lozère, Occitanie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 257 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 154 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5 et 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B4056. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Lozère pour les dossiers déposés en 2022 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 55 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ispagnac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 154 m²

Surface créée

257 m²

Variation nette

+257 m²

Surface totale après

257 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 janvier 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
19/01/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ispagnac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B4056

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ispagnac Code postal 48320 Identifiant INSEE 48075
Département
Lozère (48)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 257 m² 0 m² 0 m² 0 m² 257 m² 257 m²
Total 0 m² 257 m² 0 m² 0 m² 0 m² 257 m² 257 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 1 2
- - - - 50,0 % 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CANS-ET-CEVENNES (48400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04807522B0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 48075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 19 janvier 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 257 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 154 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Quartier De La Table Ronde, à Ispagnac (48320).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 janvier 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T5 et 1 T6+.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04807522B0011, déposé en mairie d'Ispagnac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Ispagnac

Autres types d'autorisations à Ispagnac