Permis de construire à Les Bessons pour 616 m² de locaux - Barbuts
Territoire
Lozère (48)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 17 janvier 2019
Dossier PC n° 04802518C0006
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04802518C0006, délivré le 17 janvier 2019 à Les Bessons (Lozère, Occitanie), pour un projet situé Barbuts, Les Bessons (48200). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 616 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 695 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 616 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont D1217.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/01/2020.
Autorisation
17 janvier 2019
Ouverture de chantier (DOC)
30/07/2019
Achèvement (DAACT)
14/01/2020
Délai autorisation - chantier
6 mois 13 jours
Durée du chantier
5 mois 15 jours
Délai total
11 mois 28 jours
Localisation du projet à Les Bessons
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Barbuts
Territoire administratif
- Commune
- Les Bessons Code postal 48200 Identifiant INSEE 48025
- Département
- Lozère (48)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 587 m² | 616 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 616 m² | 1 203 m² |
| Total | 587 m² | 616 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 616 m² | 1 203 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 587 m² | 616 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 616 m² | 1 203 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES BESSONS (48200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04802518C0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 48025 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 17 janvier 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |