Permis de construire Logement N° 04633421B0041

Permis de construire n° 04633421B0041 au Vigan-en-Quercy pour 84 m² de logement, La Grave Haute

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 avril 2021

Dossier PC n° 04633421B0041

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04633421B0041 a été délivré le 20 avril 2021 au Vigan-en-Quercy (Lot, Occitanie), à l'adresse La Grave Haute.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. 84 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 11 700 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 20/04/2021.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 1892. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, La Grave Haute, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 193 permis de construire et déclarations préalables au Vigan-en-Quercy, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

11 700 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/04/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

20/04/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
20/04/2021
Autorisation
20/04/2021
3
Chantier (DOC)
20/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Vigan-en-Quercy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 1892

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Vigan-en-Quercy Code postal 46300 Identifiant INSEE 46334
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 11 700 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 84 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GUERMANTES (77600)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04633421B0041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 avril 2021
Date de dépôt 20/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, La Grave Haute au Vigan-en-Quercy (46300)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période au Vigan-en-Quercy

Autres types d'autorisations au Vigan-en-Quercy