Permis de construire Logement N° 04633415G0034

Permis de construire n° 04633415G0034 au Vigan-en-Quercy pour 120 m² de logement, 24 Mas d'Andral

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 juin 2015

Dossier PC n° 04633415G0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04633415G0034 a été délivré le 20 juin 2015 au Vigan-en-Quercy (Lot, Occitanie), à l'adresse 24 Mas d'Andral.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 380 m², le programme représente 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 25/06/2015, soit 5 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle D 1733. Au total, le catalogue compte 193 permis de construire et déclarations préalables au Vigan-en-Quercy, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

380 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/06/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

25/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

5 jours

Dépôt
25/06/2015
Autorisation
20/06/2015
3
Chantier (DOC)
25/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Vigan-en-Quercy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 1733

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Mas D Andral

Territoires administratifs

Commune
Le Vigan-en-Quercy Code postal 46300 Identifiant INSEE 46334
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 380 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements vont du T1 au T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
1 - - - 1 - 2
50,0 % - - - 50,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04633415G0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 juin 2015
Date de dépôt 25/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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