Permis de construire Logement N° 04633415G0006

Permis de construire n° 04633415G0006 au Vigan-en-Quercy pour 117 m² de logement, Riviere de Cazatou

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2015

Dossier PC n° 04633415G0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04633415G0006 a été délivré le 11 mars 2015 au Vigan-en-Quercy (Lot, Occitanie), pour un projet situé Riviere de Cazatou.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 681 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 27/04/2015, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 156. Ce dossier fait partie des 193 permis de construire et déclarations préalables au Vigan-en-Quercy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 681 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/04/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

27/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
27/04/2015
Autorisation
11/03/2015
3
Chantier (DOC)
27/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Vigan-en-Quercy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C 156

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Riviere De Cazatou

Territoires administratifs

Commune
Le Vigan-en-Quercy Code postal 46300 Identifiant INSEE 46334
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 681 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GOURDON (46300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04633415G0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 mars 2015
Date de dépôt 27/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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