Permis de construire Logement N° 04632818A0003

Permis de construire n° 04632818A0003 à Varaire pour 116 m² de logement, Pech Coinieres

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 septembre 2018

Dossier PC n° 04632818A0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Varaire (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04632818A0003 a été délivré le 24 septembre 2018, pour un projet situé Pech Coinieres.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 445 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL398. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Lot en 2018 (médiane : environ 8 mois). Au total, 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varaire sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 445 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/08/2019. Le chantier a été mené en près de 2 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2019

Achèvement (DAACT)

11/08/2019

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

près de 2 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
24/09/2018
Chantier (DOC)
15/06/2019
4
Achèvement (DAACT)
11/08/2019

Localisation du projet à Varaire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL398

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pech Coinieres

Territoires administratifs

Commune
Varaire Code postal 46260 Identifiant INSEE 46328
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LALBENQUE (46230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04632818A0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46328 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 24 septembre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 02/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 445 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Pech Coinieres, à Varaire (46260).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 24 septembre 2018, ouverture de chantier le 15 juin 2019, achèvement déclaré le 11 août 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04632818A0003, déposé en mairie de Varaire.

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