Permis de construire Logement N° 0463222390011

Permis de construire n° 0463222390011 à Trespoux-Rassiels pour 149 m² de logement, Coustalous

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2023

Dossier PC n° 0463222390011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Trespoux-Rassiels (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 0463222390011 a été délivré le 30 novembre 2023, pour un projet situé Coustalous.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 405 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont F549, F550. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 121 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trespoux-Rassiels.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 405 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/05/2025. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

25/02/2024

Achèvement (DAACT)

26/05/2025

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
30/11/2023
Chantier (DOC)
25/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
26/05/2025

Localisation du projet à Trespoux-Rassiels

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

F549 F550

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trespoux-Rassiels Code postal 46090 Identifiant INSEE 46322
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHARS (95750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0463222390011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46322 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 30 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 405 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Coustalous, à Trespoux-Rassiels (46090).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 30 novembre 2023, ouverture de chantier le 25 février 2024, achèvement déclaré le 26 mai 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0463222390011, déposé en mairie de Trespoux-Rassiels.

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