Permis de construire Logement N° 0462082600004

Permis de construire n° 0462082600004 à Montvalent pour 147 m² de logement, 21 Route De Malbernat Malbernat

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 août 2026

Dossier PC n° 0462082600004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Montvalent (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 0462082600004 a été délivré le 27 août 2026, pour un projet situé 21 Route De Malbernat Malbernat.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 933 m², à destination principale logement. Le projet porte sur 147 m² en habitation.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont AO402, AO404. Le dossier a été instruit en 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2026 (environ 2 mois). Ce dossier fait partie des 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montvalent.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/08/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 933 m²

Surface existante avant

245 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

392 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
27/05/2026
2
Autorisation
27/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montvalent

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AO402 AO404

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Malbernat

Territoires administratifs

Commune
Montvalent Code postal 46600 Identifiant INSEE 46208
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 245 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 392 m²
Total 245 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 392 m²

Typologie des logements

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - 1 - - 2
- 50,0 % - 50,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHOUAIN (14250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0462082600004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46208 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 27 août 2026
Date de dépôt 27/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 933 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 21 Route De Malbernat Malbernat, à Montvalent (46600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 27 août 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0462082600004, déposé en mairie de Montvalent.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Montvalent

Autres types d'autorisations à Montvalent