Permis de construire n° 04620120A0039 à Montcuq-en-Quercy-Blanc pour 208 m² de locaux, 140 Chem De La Vigne Penchenade Les Clots De L Eglise-Valprionde
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 juin 2020
Dossier PC n° 04620120A0039
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 juin 2020 à Montcuq-en-Quercy-Blanc (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04620120A0039 porte sur un projet situé 140 Chem De La Vigne Penchenade Les Clots De L Eglise-Valprionde.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 208 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 480 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 208 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D37. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 125 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montcuq-en-Quercy-Blanc.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Montcuq-en-Quercy-Blanc
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Clots De L Eglise-Valprionde
Territoires administratifs
- Commune
- Montcuq-en-Quercy-Blanc Code postal 46800 Identifiant INSEE 46201
- Département
- Lot (46)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 418 m² | 208 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 208 m² | 626 m² |
| Total | 418 m² | 208 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 208 m² | 626 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 418 m² | 208 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 208 m² | 626 m² |
| Total locaux | 418 m² | 208 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 208 m² | 626 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC (46800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04620120A0039 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 46201 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 10 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |