Permis de construire Logement N° 04615715F0010

Permis de construire n° 04615715F0010 à Larroque-Toirac pour un projet de logement, Mas Del Suc

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 février 2016

Dossier PC n° 04615715F0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Larroque-Toirac (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04615715F0010 a été délivré le 21 février 2016, pour un projet situé Mas Del Suc.

L'autorisation vise un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 440 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C195. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). L'ensemble des 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Larroque-Toirac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/02/2016

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

440 m²

Surface existante avant

37 m²

Surface totale après

37 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 février 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
21/02/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Larroque-Toirac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C195

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Mas Del Suc

Territoires administratifs

Commune
Larroque-Toirac Code postal 46160 Identifiant INSEE 46157
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 37 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 37 m²
Total 37 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 37 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SENAS (13560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04615715F0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46157 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 21 février 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Mas Del Suc, à Larroque-Toirac (46160).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 février 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04615715F0010, déposé en mairie de Larroque-Toirac.

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