Permis de construire Logement N° 04613817G0032

Permis de construire n° 04613817G0032 à Cœur de Causse pour 101 m² de logement, Lotissement Le Hasard Lot Labastide-Murat

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 22 juillet 2017

Dossier PC n° 04613817G0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04613817G0032 a été délivré le 22 juillet 2017 à Cœur de Causse (Lot, Occitanie), à l'adresse Lotissement Le Hasard Lot Labastide-Murat.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 736 m², le programme représente 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 08/12/2017, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence E 615. Le catalogue recense 81 permis de construire et déclarations préalables à Cœur de Causse, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/07/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

736 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/12/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 juillet 2017

Ouverture de chantier (DOC)

08/12/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
08/12/2017
Autorisation
22/07/2017
3
Chantier (DOC)
08/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cœur de Causse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E 615

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Labastide-Murat

Territoires administratifs

Commune
Cœur de Causse Code postal 46240 Identifiant INSEE 46138
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 736 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 101 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CŒUR DE CAUSSE (46240)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04613817G0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46138 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 22 juillet 2017
Date de dépôt 08/12/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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