Permis de construire Logement N° 04613817G0011

Permis de construire n° 04613817G0011 à Cœur de Causse pour 334 m² de logement, Champ de Monsieur - Labastide Murat

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 avril 2017

Dossier PC n° 04613817G0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 avril 2017 à Cœur de Causse (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04613817G0011 porte sur un projet situé Champ de Monsieur - Labastide Murat.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 123 m², le programme représente 334 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 06/04/2017, soit 1 jour après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 1214. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Ce dossier fait partie des 81 permis de construire et déclarations préalables à Cœur de Causse référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 123 m²

Surface créée

334 m²

Variation nette

+334 m²

Surface totale après

334 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/04/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

06/04/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 jour

Dépôt
06/04/2017
Autorisation
05/04/2017
3
Chantier (DOC)
06/04/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cœur de Causse

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A 1214

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champ De Monsieur - Labastide Murat

Territoires administratifs

Commune
Cœur de Causse Code postal 46240 Identifiant INSEE 46138
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 123 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 334 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 334 m² 0 m² 0 m² 0 m² 334 m² 334 m²
Total 0 m² 334 m² 0 m² 0 m² 0 m² 334 m² 334 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CŒUR DE CAUSSE (46240)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04613817G0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46138 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 5 avril 2017
Date de dépôt 06/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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