Permis de construire Logement N° 0461371890008

Permis de construire n° 0461371890008 à Labastide-Marnhac pour 117 m² de logement, Monredon

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 mai 2018

Dossier PC n° 0461371890008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0461371890008, délivré le 10 mai 2018 à Labastide-Marnhac (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Monredon.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 724 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B1158, B1309. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Labastide-Marnhac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 724 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/09/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

30/09/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
10/05/2018
3
Chantier (DOC)
30/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Labastide-Marnhac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B1158 B1309

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Labastide-Marnhac Code postal 46090 Identifiant INSEE 46137
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAROQUE-DES-ARCS (46090)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0461371890008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 10 mai 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 724 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Monredon, à Labastide-Marnhac (46090).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 10 mai 2018, ouverture de chantier le 30 septembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0461371890008, déposé en mairie de Labastide-Marnhac.

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