Permis de construire Logement N° 04611823S0013

Permis de construire n° 04611823S0013 à Gignac pour 76 m² de logement, 2 Le Clou Del Pech

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 août 2023

Dossier PC n° 04611823S0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 août 2023 à Gignac (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04611823S0013 porte sur un projet situé 2 Le Clou Del Pech.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 313 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1914. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Lot en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 82 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gignac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 313 m²

Surface créée

76 m²

Variation nette

+76 m²

Surface totale après

76 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
04/08/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gignac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A1914

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gignac Code postal 46600 Identifiant INSEE 46118
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²
Total 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GUJAN-MESTRAS (33470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04611823S0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46118 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 4 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 313 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 2 Le Clou Del Pech, à Gignac (46600).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 4 août 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04611823S0013, déposé en mairie de Gignac.

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