Permis de construire Logement N° 04610513A0031

Permis de construire n° 04610513A0031 à Flaujac-Poujols pour 114 m² de logement, Vayrols

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 janvier 2014

Dossier PC n° 04610513A0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04610513A0031 a été délivré le 13 janvier 2014 à Flaujac-Poujols (Lot, Occitanie), pour un projet situé Vayrols.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 296 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1084. Ce dossier fait partie des 77 permis de construire et déclarations préalables référencés à Flaujac-Poujols.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 296 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/01/2016. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2014

Achèvement (DAACT)

04/01/2016

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
04/01/2016
Autorisation
13/01/2014
Chantier (DOC)
01/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
04/01/2016

Localisation du projet à Flaujac-Poujols

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1084

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Vayrols

Territoires administratifs

Commune
Flaujac-Poujols Code postal 46090 Identifiant INSEE 46105
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LIMOGNE-EN-QUERCY (46260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04610513A0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46105 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 13 janvier 2014
Date de dépôt 04/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 296 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Vayrols, à Flaujac-Poujols (46090).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 13 janvier 2014, ouverture de chantier le 1 août 2014, achèvement déclaré le 4 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04610513A0031, déposé en mairie de Flaujac-Poujols.

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