Permis de construire Logement N° 04610215C0046

Permis de construire n° 04610215C0046 à Figeac pour un projet de logement, Bournazel

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2015

Dossier PC n° 04610215C0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Figeac (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04610215C0046 a été délivré le 1 octobre 2015, pour un projet situé Bournazel.

Le projet correspond à une opération de travaux sur construction existante, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A238. Le dossier a été instruit en 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Lot en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 464 permis de construire et déclarations préalables référencés à Figeac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/10/2015

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface existante avant

42 m²

Surface totale après

42 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/02/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
01/10/2015
3
Chantier (DOC)
01/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Figeac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A238

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Figeac Code postal 46100 Identifiant INSEE 46102
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 42 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 42 m²
Total 42 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 42 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04610215C0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46102 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Bournazel, à Figeac (46100).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 1 octobre 2015, ouverture de chantier le 1 février 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04610215C0046, déposé en mairie de Figeac.

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