Permis de construire Logement N° 0460882390002

Permis de construire n° 0460882390002 à Douelle pour 56 m² de logement, 1089 Imp Des Vendanges

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 juin 2023

Dossier PC n° 0460882390002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 juin 2023 à Douelle (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 0460882390002 porte sur un projet situé 1089 Imp Des Vendanges.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 56 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 423 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1666, A1671, A1672. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Douelle est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/06/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 423 m²

Surface existante avant

81 m²

Surface créée

56 m²

Variation nette

+56 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
30/06/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Douelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1666 A1671 A1672

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Douelle Code postal 46140 Identifiant INSEE 46088
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 81 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 137 m²
Total 81 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOUELLE (46140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460882390002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 30 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 56 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 423 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1089 Imp Des Vendanges, à Douelle (46140).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 30 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0460882390002, déposé en mairie de Douelle.

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