Permis de construire Locaux N° 0460882090006

Permis de construire n° 0460882090006 à Douelle pour 300 m² de locaux, Cessac

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 août 2020

Dossier PC n° 0460882090006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0460882090006, délivré le 8 août 2020 à Douelle (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Cessac.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 300 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 880 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 300 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A393, A394. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Lot en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Douelle.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 880 m²

Surface existante avant

34 m²

Surface créée

300 m²

Variation nette

+300 m²

Surface totale après

334 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 août 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
08/08/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Douelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A393 A394

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Douelle Code postal 46140 Identifiant INSEE 46088
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 34 m² 300 m² 0 m² 0 m² 0 m² 300 m² 334 m²
Total 34 m² 300 m² 0 m² 0 m² 0 m² 300 m² 334 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 34 m² 300 m² 0 m² 0 m² 0 m² 300 m² 334 m²
Total locaux 34 m² 300 m² 0 m² 0 m² 0 m² 300 m² 334 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAHORS (46000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460882090006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 août 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 300 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 880 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Cessac, à Douelle (46140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 8 août 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0460882090006, déposé en mairie de Douelle.

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