Permis de construire Logement N° 0460881990012

Permis de construire n° 0460881990012 à Douelle pour 119 m² de logement, Les Bories

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2020

Dossier PC n° 0460881990012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0460881990012 a été délivré le 23 janvier 2020 à Douelle (Lot, Occitanie), pour un projet situé Les Bories.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 369 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D1015, D1204, D1210. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). L'ensemble des 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Douelle est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 369 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/12/2022. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

23/12/2020

Achèvement (DAACT)

12/12/2022

Délai autorisation - chantier

11 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
23/01/2020
Chantier (DOC)
23/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
12/12/2022

Localisation du projet à Douelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D1015 D1204 D1210

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Douelle Code postal 46140 Identifiant INSEE 46088
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOUELLE (46140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460881990012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 23 janvier 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 369 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Bories, à Douelle (46140).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 janvier 2020, ouverture de chantier le 23 décembre 2020, achèvement déclaré le 12 décembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0460881990012, déposé en mairie de Douelle.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Douelle

Autres types d'autorisations à Douelle