Permis de construire Logement N° 04608323S0007

Permis de construire n° 04608323S0007 à Cressensac-Sarrazac pour 101 m² de logement, Champs De Latour

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 juin 2023

Dossier PC n° 04608323S0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cressensac-Sarrazac (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04608323S0007 a été délivré le 6 juin 2023, pour un projet situé Champs De Latour.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 620 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB220. Au total, 106 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cressensac-Sarrazac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 620 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/01/2025. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

13/08/2023

Achèvement (DAACT)

16/01/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
13/08/2023
Autorisation
06/06/2023
Chantier (DOC)
13/08/2023
4
Achèvement (DAACT)
16/01/2025

Localisation du projet à Cressensac-Sarrazac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB220

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champs De Latour

Territoires administratifs

Commune
Cressensac-Sarrazac Code postal 46600 Identifiant INSEE 46083
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GIGNAC LA NERTHE (13180)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04608323S0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46083 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 6 juin 2023
Date de dépôt 13/08/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 620 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Champs De Latour, à Cressensac-Sarrazac (46600).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 6 juin 2023, ouverture de chantier le 13 août 2023, achèvement déclaré le 16 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04608323S0007, déposé en mairie de Cressensac-Sarrazac.

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