Permis de construire Logement N° 04608321S0011

Permis de construire n° 04608321S0011 à Cressensac-Sarrazac pour 128 m² de logement, Puits De La Broussette - C

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 août 2021

Dossier PC n° 04608321S0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cressensac-Sarrazac (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04608321S0011 a été délivré le 2 août 2021, pour un projet situé Puits De La Broussette - C.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 818 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AS164. Au total, 106 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cressensac-Sarrazac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 818 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/07/2023. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

04/01/2022

Achèvement (DAACT)

21/07/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
04/01/2022
Autorisation
02/08/2021
Chantier (DOC)
04/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
21/07/2023

Localisation du projet à Cressensac-Sarrazac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS164

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cressensac-Sarrazac Code postal 46600 Identifiant INSEE 46083
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CRESSENSAC (46600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04608321S0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46083 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 août 2021
Date de dépôt 04/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 818 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Puits De La Broussette - C, à Cressensac-Sarrazac (46600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 août 2021, ouverture de chantier le 4 janvier 2022, achèvement déclaré le 21 juillet 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04608321S0011, déposé en mairie de Cressensac-Sarrazac.

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