Permis de construire Logement N° 04606823B0005

Permis de construire n° 04606823B0005 à Cénevières pour 53 m² de logement, 0124 Ch Des Places

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 août 2023

Dossier PC n° 04606823B0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04606823B0005, délivré le 17 août 2023 à Cénevières (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé 0124 Ch Des Places.

Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 53 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 935 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AR150. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Lot en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cénevières.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/08/2023

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

4 935 m²

Surface existante avant

53 m²

Surface créée

53 m²

Surface totale après

53 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/06/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
17/08/2023
3
Chantier (DOC)
05/06/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cénevières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR150

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cénevières Code postal 46330 Identifiant INSEE 46068
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 53 m² 0 m² 0 m² 53 m² 53 m²
Locaux 53 m² 0 m² 0 m² 0 m² 53 m² -53 m² 0 m²
Total 53 m² 0 m² 53 m² 0 m² 53 m² 0 m² 53 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CENEVIERES (46330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04606823B0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46068 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 53 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 935 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 0124 Ch Des Places, à Cénevières (46330).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 17 août 2023, ouverture de chantier le 5 juin 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04606823B0005, déposé en mairie de Cénevières.

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