Permis de construire n° 04606621G0085 à Cazals pour 133 m² de logement, lotissement Rigal - Lot N 5 Font Bonne Nord
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 mai 2022
Dossier PC n° 04606621G0085
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 2 mai 2022 à Cazals (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 04606621G0085 porte sur un projet situé lotissement Rigal - Lot N 5 Font Bonne Nord.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 656 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 19/05/2022, soit 17 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 784, B 782, B 783. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 65 permis de construire et déclarations préalables à Cazals référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/05/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
2 mai 2022
Ouverture de chantier (DOC)
19/05/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
17 jours
Localisation du projet à Cazals
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 656 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 133 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 133 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 133 m² | 133 m² |
| Total | 0 m² | 133 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 133 m² | 133 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAZALS (46250)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04606621G0085 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 46066 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 2 mai 2022 |
| Date de dépôt | 19/05/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles B 784, B 782, B 783 à Cazals (46250)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.