Permis de construire Logement N° 0460432500002

Permis de construire n° 0460432500002 à Cahus pour 90 m² de logement, Nougayrol Village

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 octobre 2025

Dossier PC n° 0460432500002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0460432500002, délivré le 20 octobre 2025 à Cahus (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Nougayrol Village.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec extension, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 611 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AL393, AL394. L'ensemble des 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cahus est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/10/2025

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

3 611 m²

Surface existante avant

76 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+14 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/10/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

21/10/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 jour

Dépôt
21/10/2025
Autorisation
20/10/2025
3
Chantier (DOC)
21/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cahus

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AL393 AL394

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Nougayrol Village

Territoires administratifs

Commune
Cahus Code postal 46130 Identifiant INSEE 46043
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 14 m² 76 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Locaux 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² -76 m² 0 m²
Total 76 m² 14 m² 76 m² 0 m² 76 m² 14 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAVAL-DE-CERE (46130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460432500002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 20 octobre 2025
Date de dépôt 21/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 611 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Nougayrol Village, à Cahus (46130).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 octobre 2025, ouverture de chantier le 21 octobre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0460432500002, déposé en mairie de Cahus.

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