Permis de construire Logement N° 0460421790061

Permis de construire n° 0460421790061 à Cahors pour 123 m² de logement, chemin des Tourterelles Les Farinels

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 octobre 2017

Dossier PC n° 0460421790061

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0460421790061, délivré le 12 octobre 2017 à Cahors (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé chemin des Tourterelles Les Farinels.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, tous des T3. L'utilisation déclarée pour les logements est la location. Sur un terrain de 5 211 m², le programme représente 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 27/04/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 06/06/2019, soit 1 an 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle DY 286, DY 288, DY 290. Sur la même voie, chemin des Tourterelles, la base recense 3 autres dossiers depuis 2017. Ce dossier fait partie des 708 permis de construire et déclarations préalables à Cahors référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 211 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/04/2021. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

12 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

06/06/2019

Achèvement (DAACT)

27/04/2021

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
27/04/2021
Autorisation
12/10/2017
Chantier (DOC)
06/06/2019
4
Achèvement (DAACT)
27/04/2021

Localisation du projet à Cahors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

DY 286 DY 288 DY 290

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Farinels

Territoires administratifs

Commune
Cahors Code postal 46000 Identifiant INSEE 46042
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 5 211 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 123 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARCASSONNE (11000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460421790061
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 12 octobre 2017
Date de dépôt 27/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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